Commune de Senozan

Site officiel de la Commune de Senozan


Conseil municipal du 8 juillet 2019

 

Nicole JACQUOT

Fait le point sur les différents permis, et les 11 dossiers de déclaration de travaux étudiés lors de la commission urbanisme.

Fait le point sur le 14 juillet : la commission «  Fêtes et cérémonies »  se réunira le 29 juin prochain à 19h30. L’association union Sportive St Martin Senozan est sollicitée pour l’organisation des repas et de la buvette.

 

Alain BONOT

Informe le conseil de la titularisation au 1er juillet 2019 de l’agent communal stagiaire – adjoint technique-.

Précise qu’une personne, domiciliée sur la commune, réalise un stage professionnel en paysagiste sur la commune du 13 mai au 07 juin prochain.

Les agents du SIVOM étaient sur la commune pendant 2 semaines et ils ont réalisé différents travaux : curages de fossés, désherbage, tonte, abattage d’un arbre rue du porcelet, mise en place d’un banc vers les anciens vestiaires.

Cette semaine le fauchage sera réalisé sur les 4 communes du Sivom.

Le SIVOM sera à nouveau présent du 17 au 30 juin prochain. Ils réaliseront le busage d’un fossé situé au lotissement de la source, la réfection du toit du local des chaises, des traçages au sol, de la peinture et du désherbage.

Informe le conseil qu’une fuite d’eau a été détectée sur le système d’arrosage du terrain de foot, un devis de 975.72 TTC a été validé.

Des frais de réparation ont également été nécessaires sur le véhicule  express de la commune.

 

Nathalie CHARVET

Propose au conseil de prendre une délibération qui annule et remplace celle prise le 08 avril 2019, concernant la proposition pour ouvrir une ligne de trésorerie de 140 000 €. Les éléments modifiés sont le taux qui passe de 0.6 € à 1 %  et le coût des frais de dossier s’élevant à 140,00 €. Cette délibération est votée à l’unanimité.

Propose que la commune souhaite contracter un emprunt de 20 000 € pour financer les travaux d’assainissement de la Rue de la Mairie nécessaires à l’extension du réseau eaux pluviales et eaux usées dont le coût s’élève à 19 962.90 € TTC. Deux offres sont proposées. Le conseil après en avoir délibéré choisit de contracter l’emprunt auprès du Crédit agricole Centre Est pour une durée de 10 ans au taux de 0.6 % avec des frais de dossier de 100 €.

 

Michel DESROCHES

Fait le point sur l’avancement des travaux de rénovation du toit de l’église, les travaux ont repris ce jour. La fin de chantier est prévue pour la mi-juillet. Une réunion avec toutes les entreprises et l’architecte est programmée le 15 mai.

Fait le point sur les différentes subventions de ce dossier.

Informe le conseil qu’une subvention du département a été notifiée pour la rénovation du toit de l’église pour un montant de 43 694 €.

Suite au fort vent de ces derniers jours, le toit du hangar communal a subi des dégradations, un devis de réparation a été demandé.

Informe le conseil que le logement nord des Ecoles sera vacant au mois d’août. Le loyer mensuel est de 550 €.

 

Laurent ST SULPICE

Fait le compte rendu de la réunion du SIVOM du Mâconnais, le budget sera revoté suite au courrier reçu du Préfet. La participation de la commune pour 2019 est de 692 €, seulement pour le gymnase.

Propose une délibération sur la demande de modification statutaire du SIVOM à la carte du Mâconnais concernant la compétence « assainissement collectif » ; le SVOM souhaite exercer que la compétence assainissement collectif. La délibération est votée à l’unanimité.

Fait un compte rendu de l’assemblée générale du Centre de Loisirs de St Martin Belle Roche du 21 mars dernier. Une nouvelle équipe est en place depuis le 1er janvier 2019. Les inscriptions évoluent, le pourcentage des inscrits pour Senozan est de 12 %. Le Centre a retrouvé une bonne dynamique.

Fait le point sur le conseil d’école, les effectifs à ce jour sont les suivants : 24 petits, 12 moyens et 19 grands soit 55 enfants pour la maternelle ; 13 CP, 16 CE1, 28 CE2, 23 CM1 et 24 CM2 soit 104 enfants l’élémentaire, pour un total de 159 élèves.

Différents travaux ont été réalisés à l’école maternelle, et au restaurant scolaire. Le restaurant scolaire accueille 90 à 100 enfants par jour en 2 services. Le lave-vaisselle sera remplacé à la prochaine rentrée.

Un appel d’offre sera réalisé pour le prestataire du restaurant

 

Vincent FAGUET

Fait le point sur les subventions notifiées pour les travaux de la Rue du Château.

Informe le conseil que la SEMCODA propose à la vente les logements de la Source.

 

Donne lecture de la réponse de la MBA pour la Petite enfance, concernant la transmission des heures détaillées des enfants qui fréquentent les crèches communautaires pour le calcul des attributions de compensation. Une mise en place au 1er septembre sera faite.

Donne les dates des différentes manifestations des associations

Précise qu’une réunion publique sera programmée le 30 août 2019 pour faire le bilan des 6 années de mandat.

Prochain conseil le 17 juin à 20 heures

Réunion d’adjoint le lundi 3 juin à 19h30