Commune de Senozan

Site officiel de la Commune de Senozan


Conseil Municipal du 17 juin 2019

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2019


Le conseil municipal de Senozan s’est réuni le lundi 17 Juin 2019 à 20h. Le compte
rendu du conseil précédent est approuvé. Ouverture de séance par le Maire qui donne
la parole à Nicole JACQUOT


Nicole JACQUOT, Adjointe, responsable urbanisme :
- Fait le point des dossiers d’urbanisme étudiés en commission : 4 déclarations
préalables (réfection de toiture rue du stade, pose de clôture rue Bollerat, fermeture
d’une terrasse/véranda chemin de la Lie et création d’une ouverture rue des
Thévenins) et un permis de construire ont été instruits. 7 CUa ont été délivrés.
- Un rendez-vous est organisé en mairie avec le responsable du service ADS
(instructeur urbanisme) suite à la demande d’un particulier qui souhaite connaître les
possibilités de construction sur un terrain de la commune.
- Précise le programme du 14 juillet. La buvette sera tenue par l’association des
Jardins Partagés, et Aïcha Dumont se chargera de confectionner le repas proposé.
Une demande d’autorisation de lâcher de ballons sera envoyée en préfecture.
- Indique qu’elle se rendra à Hurigny le mercredi 19 juin à 10h30 pour le tirage au
sort des jurés d’Assises de l’année 2020.
- Rend compte de l’intervention des établissements Ancelle au cimetière. Un devis a
été demandé pour connaître le coût pour l’exhumation de corps. Un deuxième
marbrier sera consulté pour obtenir une autre proposition.


Alain BONOT, Adjoint, responsable voirie :
- Précise que les travaux rue de la Mairie ont commencé pour l’extension des réseaux
d’assainissement, des perturbations de circulations seront occasionnées lors des
travaux. Il rappelle qu’un emprunt de 20.000€ a été sollicité pour régler ces travaux.
- Fait part d’un devis de l’entreprise MG Motoculture pour la réparation de la tondeuse
d’un montant de 1.092€. Le remplacement de cette tondeuse devra être envisagé.
- Rend compte du rapport annuel d’assainissement 2018 établi par Suez Eau. Le
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) sera présenté en
septembre.
- Informe le conseil qu’il faudrait ajouter au projet de réaménagement de la rue du
Château l’implantation d’un plateau-ralentisseur à la sortie du virage afin de sécuriser
au maximum cette route. Un devis d’un montant de 10.800€ HT, établit par l’entreprise
Eiffage est présenté. Le conseil délibère et vote à l’unanimité.
- Donne lecture de la notification de la subvention DETR d’un montant de 9.966€ pour
les travaux de la rue du Château, ainsi que l’avis de l’architecte des bâtiments de
France. Ce dernier donne un avis favorable, mais souhaite que les massifs et espaces
verts ne soient pas totalement supprimés.
- Informe le conseil que les agents du SIVOM seront présents sur la commune pour
deux semaines, liste différents travaux qui seront réalisés.
- Informe les conseillers que l’antenne Free est en cours d’installation.


Nathalie CHARVET, Adjointe, responsable finances :
- Présente les décisions modificatives concernant le budget, d’un montant de
105.677€, suite aux subventions non notifiées lors de l’établissement du budget.
- Fait part de l’assemblée spéciale des communes organisée par la Semcoda le 21
juin 2019 à Péronnas. Un mot d’excuses leur sera envoyé.
Laurent SAINT-SULPICE, conseiller municipal :
- Fait un compte rendu de la réunion du Sivom du Mâconnais qui s’est déroulée le 20
mai dernier avec le vote du CA 2018 et du BP 2019, et informe qu’une prochaine
réunion concernant le GEMAPI est prévue le 26 juin à 17h30.
- Indique que l’Assemblée Générale du Clem est prévue le 28 juin à 19h à Laizé.
Initialement l’assemblée était prévue le 10 juin dernier pour modifier les statuts du
Clem, mais le quorum n’était pas atteint.


Sylvie TERRIER, conseillère municipale :
- Fait un compte rendu de l’assemblée générale de l’ADMR, un déficit de 2000€
apparait en fin d’année, l’activité de vente de fleurs est la plus importante.
- Informe le conseil que l’assemblée générale de l’association Portage des Repas est
prévue le 28 juin prochain.


Michel DESROCHES, Adjoint, responsable bâtiments :
- Suite à la demande de l’architecte des bâtiments de France des travaux supplémentaires
seront réalisés sur la nef et le clocher pour un montant de 10.971,73€ HT. Le
conseil après en avoir délibéré, accepte de réaliser les travaux supplémentaires.
- Informe le conseil que le logement au-dessus des écoles se libère à partir de juillet,
deux dossiers ont été déposés en mairie, seulement un couple a maintenu son intérêt
pour le logement. Après en avoir délibéré le conseil attribue le logement à compter
du 1er août, le bail de location sera signé.
- Précise que la société Veritas a effectué le contrôle des installations électriques de
la salle des fêtes. Différents points seront à régler, une demande de devis pour des
travaux électriques sera faite.


Vincent FAGUET, Maire :
- Avise les conseillers que la campagne de recensement 2020 va être lancée par
l’Insee, une délibération est proposée pour la nomination d’un coordinateur. Après en
avoir délibéré le conseil décide de nommer à l’unanimité Jean-Jacques BRIAND,
coordonnateur communal de recensement, assisté dans ses fonctions par Mesdames
Soupé et Noblet, agents municipaux, en tant que coordonnateurs suppléants.
- Fait le compte rendu de l’Assemblée Générale de la copropriété de la cure, avec
l’Opac. Des travaux d’un montant de 2.805€ sont prévus. La commune devra régler
la somme de 420,75€ de travaux et 680€ de frais de syndic.
- Fait part d’une demande des Taxis Renoud-Lyat Olivier d’obtenir un deuxième
emplacement de stationnement sur la commune au nom de Madame Renoud-Lyat
Céline. Un arrêté du maire autorise ce nouvel emplacement place de la Gare.
- Mélanie Lelong propose de prendre la délibération relative à la vente du terrain
communal du grand pré et promesse de vente à Demeures Access.
- Informe les conseillers d’une altercation entre une quarantaine de jeunes qui
s’étaient rassemblés sur le terrain de football le vendredi 7 juin en soirée.
- Donne lecture du courrier reçu concernant la mise aux normes des CPI. Un
questionnaire sera à remplir avant le 31 Août.
- Informe le conseil des différentes manifestations des associations
- L’inauguration de l’église est fixée au samedi 6 juillet à 10h30.
- Prochaine réunion d’adjoints le lundi 1er juillet à 19h30 et réunion de conseil le lundi
8 juillet 2019 à 20 heures.