Commune de Senozan

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Conseil Municipal du 14 mai 2018

 

Nicole JACQUOT, adjointe responsable de la commission urbanisme

Fait un point sur les différents dossiers urbanisme, de nombreuses demandes de travaux ont été déposées, deux certificats d’urbanisme opérationnels ont été délivrés pour des terrains situés Rue Bollerat et rue du Château, et un certificat d’urbanisme d’information a été délivré sur un terrain agricole.

Présente le programme du 14 juillet, avec les animations proposées.

Fait un compte rendu de l’audit fait par la Société Finalys concernant le cimetière.

Fait compte rendu de l’Assemblée Générale de Senozan Patrimoine ainsi que celle des AVJS (les jardins partagés)

Alain BONOT, adjoint responsable de la commission voirie

Précise que de nombreux arbres sont en mauvais état, une proposition de vente sera faites, nous sommes en attente de l’estimation.

Précise également que les arbres en montant à la montagne sont dangereux et très proches des lignes électriques et téléphoniques, de ce fait une proposition de décaler l’affouage de la parcelle n° 8 et de la remplacer par cette zone.

Fait un compte rendu de l’assemblée générale du Sydesl, avec la présentation des différents travaux en cours et le programme de 2018, Senozan aura une intervention sur le poste de la Source avec un renforcement.

Rappelle les travaux qui auront lieu sur le pont de l’autoroute de la Rue du Treuil courant août qui occasionnera la fermeture complète même piétonne de l’accès à la Rue de la Montagne et la Rue des Grandes Terres, une réunion avec APRR est prévue fin mai pour définir les sens de circulation.

Donne lecture d’un courrier d’un habitant déplorant la vitesse excessive sur la commune de certains  scooters et automobiles. Un radar pédagogique sera mis en place sur la commune du 4 juin au 25 juin Rue du Château puis Rue de la Liberté, une délibération est proposée pour la mise à disposition de ce radar pédagogique par la MBA, votée à l’unanimité.

Le SIVOM effectuera le fauchage sur les 4 communes pendant 15 jours, puis sera présent sur la commune les 15 jours suivants pour effectuer les différents travaux.

Nathalie CHARVET, adjoint responsable de la commission Finances

Informe le conseil qu’une subvention de 7.500,00 €uros est acceptée par le Département pour les travaux rue du Château, dans le cadre de l’appel à projets 2018.

Michel DESROCHES, adjoint responsable de la commission des Batiments

Précise que les vidéos de surveillance sont en place, des panneaux de signalisations ont été installés sur la commune.

Informe le conseil que le cabinet d’expertise de Groupama interviendra sur la commune suite à l’accident survenu dans un muret rue du Château et aux  dégradations des portes des anciens vestiaires.

Précise que le logement aux écoles sera vacant au 31 juillet 2017, des travaux seront réalisés dans les toilettes suite à la condensation.

Laurent St Sulpice, conseiller municipal

Fait un compte rendu de la réunion du SIVOM du Mâconnais, la participation pour 2018 s’élève à 1.872,00 € contre 8.729,00 € en 2017, cette diminution s’explique par la prise en charge de la compétence Mouge par la MBA.

Fait un compte rendu de la réunion avec M. DA SILVA de EPT Saône et Doubs, pour évaluer les travaux d’entretien et d’élagage aux abords de la Mouge, une consultation est lancée.

Précise que l’Assemblée générale du CLEM aura lieu le 1er juin à 19 heures à Saint Laurent.

Vincent Faguet, Maire

Informe le conseil des suites de l’expertise de l’accident de la borne à incendie Rue Bollerat, la première expertise a été validée.

Précise le changement au 1er juillet 2018 du tableau des emplois titulaires et non titulaires avec la création d’un poste adjoint technique à temps incomplet (20h hebdo) et la suppression du poste  agent technique 1ère classe non titulaire.

Fait un compte rendu du rendez-vous avec le cabinet d’étude NALDEO sur le questionnaire de la MBA sur la compétence assainissement.

Fait le compte rendu du comité consultatif des pompiers, une nouvelle recrue dans la compagnie, précise que des distinctions pour 10 ans de service seront remises au 14 juillet à 4 pompiers, une demande de matériel a été demandée.

Propose une délibération pour la vente d’une bande de terrain vers la propriété RICOL, cette délibération est votée à l’unanimité.

Présente le devis du géomètre pour le bornage réalisé aux Bourdons.

Donne les dates des différentes manifestations et réunions qui auront lieu sur la commune au cours du mois de mai.

Précise que les DDEN étaient présentent pour une visite des écoles de Senozan et La Salle le 14 mai et que tout est aux normes.

Informe le conseil que M. NAVARRO quittera le poste de président du club de Foot à l’assemblée générale le 23 juin prochain.

Prochaine réunion d’adjoints le mercredi 30 Mai à 19h30  et réunion de conseil le lundi 11 juin à 20 heures.