Commune de Senozan

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Conseil Municipal du 9 Avril 2018

 

Nicole JACQUOT

Fait un point sur les différents dossiers urbanisme, donne le montant du service ADS qui s’élève à 4.685 € contre 6.993 € pour 2017.

Précise qu’une réunion de la commission fêtes et loisirs aura lieu le 26 avril prochain à 19 h 30.

Alain BONOT

Fait un compte rendu de la réunion avec M. COLOMBOT de L’ONF, 10  arbres ont été recensés pour être vendus, si quelqu’un souhaite les acquérir vous pouvez vous renseigner en mairie.

Présente une délibération pour la taxe d’affouage, le prix proposé est de 50 euros, cette délibération est votée à l’unanimité.

Propose le renouvellement du bail de location pour le moto cross, avec un loyer annuel fixé à 25 €, voté à l’unanimité.

Fait un compte rendu de l’assemblée générale du syndicat de cylindrage.

Nathalie CHARVET

Informe le conseil que les dotations prévues au budget pour un montant de 75.332 € ont été notifiées pour un montant de 78.867 € soit un plus de 3.535 €.

Précise que le dossier présenté par la Commune dans le cadre de l’Appel à projets 2018 pour les travaux rue du Château a été validé.

Michel DESROCHES

Suite au courrier du Préfet de la Région Bourgogne Franche Comté rappelant que la commission nationale des monuments historiques avait donné un avis favorable le 26 juin 2007 au classement parmi les monuments historiques d’objets conservés dans l’église de Senozan (2 statuettes d’anges adorateurs, bois polychrome du XVIII ème siècle) il propose le classement d’objets conservés dans l’église de la commune au titre des monuments historiques, délibération votée à lunanimité.

Fait un compte rendu de la réunion avec l’architecte M. RAYNAUD pour la rénovation du toit de l’église. Un dossier pour les appels d’offre sera proposé pour le 15 juin prochain, pour une réponse mi juillet.

Précise que les vidéos de surveillance sont en cours d’installation, et devrait être terminées prochainement.

Informe que la souscription s’élève à ce jour à 8.500 €.

Laurent St Sulpice

Fait part de la position de la commune par rapport au RASED du Sivom du Mâconnais suite à la sollicitation de la commune d’Hurigny. En effet, les communes de Senozan, La Salle, Viré et Saint Albain sont rattachées au RASED (Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté) d’Hurigny, de ce fait nous devons nous retirer du SIVOM du Mâconnais pour la vocation RASED à compter su 1er janvier 2019 en considérant l’article 6 des statuts du SIVOM du Mâconnais. Cette délibération est votée à l’unanimité.

Fait un compte rendu du conseil d’école du 15 mars dernier, l’effectif de l’école maternelle est de 45 enfants répartis en 3 classes (12 Petite section, 20 moyenne section et 13 en grande section), pour l’école élémentaire 110 enfants répartis en 5 classes (21 CP, 23 CE1, 22 CE2, 24 CM1 et 20 CM2).

Précise les nouveaux horaires dès la rentrée pour les après midi 13 h 30 – 16 h 30 sur 4 jours pas de classe le mercredi.

Des travaux seront réalisés par le SIVOM à l’école élémentaire et maternelle.

Des jours seront proposés pour les inscriptions de la rentrée à la maternelle les  1/6 – 5/6 – 8/6 et les 4/6 et 8/6 pour l’élémentaire.

Les gros travaux de rénovation sont terminés.

Paul BARDAY

Informe le conseil de 2 projets, un projet en collaboration avec le foyer rural de Senozan, le sou des écoles , l’éducation nationale et le conseil départemental pour le centenaire de la guerre 14-18, et un second avec la compagnie des pompiers de Senozan pour la présentation de Monsieur Didier Pommey pour une conférence sur son activité sportive (marathon, trail…)

Vincent Faguet

Informe le conseil des suites de l’expertise de l’accident de la borne à incendie Rue Bollerat, des précisions ont demandées sur le dossier.

Donne lecture du montant des AC de la MBA soit 120 284 € au lieu de 130.700 € prévu au budget, la différence s’explique principalement par le poste petite enfance,  des courriers de demandes d’explications ont été envoyés nous attendons les retours.

Précise que l’acquisition de la maison Polette est réalisée.

Présente le projet de Demeures de Saône à l’ensemble du conseil.

Propose de faire un point sur les différentes commissions de la commune. Des modifications internes ont été demandées.

Donne les dates des différentes manifestations et réunions qui auront lieu sur la commune au cours du mois d’avril et mai.

Prochaine réunion d’adjoints le jeudi 3 mai à 19 h 30 et réunion de conseil le lundi 14 Mai  à 20 heures.