Commune de Senozan

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Conseil Municipal du 15 janvier 2018

 

Le conseil municipal de Senozan s’est réuni le lundi 15 Janvier 2018 à 20h. Le compte
rendu du conseil précédent est approuvé. Nicole JACQUOT et Michel DESROCHES sont
excusés. Ouverture de séance par le Maire qui donne la parole à Alain BONOT.


Alain BONOT, Adjoint, responsable voirie :
- Présente la convention d’occupation et d’entretien de la voie bleue sur la commune
dans le but de répartir les charges de chaque collectivité, cette délibération est votée.
- Informe le conseil que suite à la dissolution du syndicat de cylindrage à compter
du 1er janvier 2018, il a été procédé à la fin d’exercice des compétences et à
l’affectation du personnel en place.
- Propose au conseil de solliciter des subventions pour des travaux Rue du château
avec une mise en sécurité des piétons, un aménagement, sécurité du trottoir et
la création d’un arrêt de bus, pour un montant estimé à 48 960 € TTC :
*dans le cadre « appel à projets départemental 2018 », subvention espérée
20 % des dépenses
*dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
(DETR 2018) aide espérée 25 % des dépenses
*dans le cadre des amendes de police, subvention sollicitée 40 % des dépenses
*dans le cadre des fonds de concours « Aide au développement local »
auprès de MBA, 7 300 € espérés. Il restera à charge de la commune 7 300 €.
Toutes ces délibérations sont votées à l’unanimité.
- Informe le conseil qu’une demande de devis a été faite pour le remplacement
du tracteur de la commune.
- Précise que la commission fleurissement se réunira le 24 janvier prochain et
que la remise des prix aura lieu le 9 mars à 19 heures.
- Informe le conseil que les agents du SIVOM réaliseront différents travaux sur
la commune ces deux semaines et seront encore présents sur la commune du
26 février au 2 mars prochain.
- Précise que la borne incendie Rue Bollerat sera remplacée. Il faudra s’assurer
qu’un socle soit mis ; la Société SARP pourra réaliser le nettoyage des bouches
suite à l’incident de la borne.
- Fait un point sur le désherbage de la commune suite à la visite de Fredon, une
subvention pour l’achat d’une machine à eau pouvait être espérée à 80 % par
l’agence de l’eau, mais ce n’est plus le cas. Une étude est en cours.


Nathalie CHARVET, Adjointe, responsable finances :
- Informe le conseil que les « Lycéens en coeur du Mâconnais » sollicitent la commune
pour une subvention pour leur spectacle à but humanitaire du 12 mai 2018 à la
Salle de la Verchère à Charnay les Mâcon. Cette demande sera étudiée lors de
l’attribution des subventions pour le budget.
- Précise qu’il y aura une réunion du conseil municipal prévue pour le vote du
budget le 19 mars 2018, la commission se réunira prochainement pour élaborer
les budgets primitifs 2018.


Laurent SAINT-SULPICE, Conseiller
- Fait un compte rendu de la réunion du CLEM, 177 jeunes ont participé aux
activités du CLEM, 15 de Senozan, 93 communauté de communes de Tournus,
11 de Laizé et 58 d’autres communes.
- Présente le résultat financier qui est déficitaire pour cette année 2017, une proposition
a été faite à la communauté de communes de Tournus pour la convention.
- Donne lecture de la demande de subvention de la commune d’Hurigny pour les
Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (Rased) pour que les
communes participent aux frais de fonctionnement. A ce jour, nous cotisons déjà
au RASED de Lugny. Le Sivom a donc interrogé l’inspection académique à ce sujet.


Paul BARDAY, Conseiller
Fait le point sur les activités du Foyer Rural Senozan Evasion, des projets pour
2018, un spectacle pour le mois de mai, un atelier d’art floral reconduit pour pâques,
le Qi qong, l’oenologie, les soirées jeux, les randonnées.


Vincent FAGUET, Maire :
- Informe le conseil que la subvention au titre des fonds de concours de la MBA
a été notifiée pour la vidéosurveillance à hauteur de 8 340 €.
- Propose une délibération pour le choix d’un maître d’oeuvre pour les travaux
de l’église, 3 devis nous sont parvenu, une étude est en cours.
- Fait un point sur les différents dossiers d’urbanisme, la commission se réunira
prochainement, présente une déclaration d’intention d’aliénée rue du bas du
village, le conseil renonce à son droit de préemption urbain votée à l’unanimité.
Propose au conseil 3 délibérations :
* Approuver le montant des attributions de compensation de la MBA
pour l’année 2017 qui s’élève à 131 268 €;
* Adoption de la 2ème modification des statuts de la MBA suite à la fusion
de la MBA et de la Communauté de Communes du Mâconnais Beaujolais ;
* Proposition de signature d’une convention d’occupation ponctuelle
d’un local communal (salle du RAM) à compter du 1er janvier 2018 afin de
dispenser des cours de sophrologie, cette convention à pour objet de définir les
modalités de mise à disposition de la salle et des conditions générales
d’occupation, des obligations de l’utilisateur et résiliation, et montant du loyer.
Ces délibérations ont été votées à l’unanimité.
- Fait un compte rendu du conseil d’école exceptionnel qui s’est tenu pour débattre
sur les rythmes scolaires. Après une consultation auprès des parents 43 personnes
ont répondu, 36 favorables, 7 contre mais souhaitaient une garderie pour le mercredi.
La semaine de 4 jours a été votée à l’unanimité 10 pour, 4 contre et 1 abstention.
- Présente au conseil le nouveau découpage pour le SDIS, Senozan fait partie du
groupement Sud, et donne le montant de la contribution définitive 38 662 €, 32 515
€ contribution MBA, la différence est à la charge de la commune soit 6 147 €.
- Donne lecture de différents courriers reçus
- Précise qu’un adjoint technique doit subir une intervention chirurgicale fin
Février. La commune recherche une personne pour son remplacement le temps
de son arrêt de travail.
- Donne les dates des différentes manifestations qui auront lieu fin janvier, en
février et en mars sur la commune.
- Prochaine réunion d’adjoints le lundi 26 Février à 19 h 30 et réunion du conseil
municipal le lundi 5 Mars à 20h. Le vote des budgets est prévu le 19 Mars à 20h.