Commune de Senozan

Site officiel de la Commune de Senozan


Conseil Municipal du 13 Novembre 2017

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2017
Le conseil municipal de Senozan s’est réuni le lundi 13 Novembre 2017 à 20h.
Le compte rendu du conseil précédent est approuvé. Nicole JACQUOT est
excusée. Ouverture de séance par le Maire qui donne la parole à Alain BONOT.


Nicole JACQUOT, absente, remplacée par Vincent FAGUET, Maire :
- Fait un point sur les différents dossiers urbanisme, et les différentes
déclarations d’intention d’aliéner de terrains situés Champs des Payllis,
et de maisons situées au lotissement de la Source et impasse des
Vessots. La commune décide de ne pas préempter.
- Informe le conseil de la manifestation «Noël dans la rue» qui aura lieu le
17 décembre où le Sou des Ecoles a accepté de confectionner leurs
délicieuses gaufres.


Alain BONOT, Adjoint, responsable voirie :
- Informe le conseil de la notification de la prime de l’agence de l’eau
d’un montant de 2.500 € pour l’aide à la gestion assainissement.
- Précise que la subvention pour les amendes de police, concernant les
travaux du Chemin des Bourdons, s’élève à 4650 €.
- Donne lecture du rapport annuel du syndicat intercommunal des eaux
du Nord de Mâcon relatif à l’eau potable.
- Informe le conseil que les agents du SIVOM seront présents sur la
commune du 13 au 25 novembre et qu’ils installeront les illuminations la
dernière semaine de novembre.
- Précise qu’une Assemblée Générale Extraordinaire aura lieu le 23
Novembre prochain à la Mairie de Clessé pour la dissolution du syndicat
de cylindrage sur ordre du Préfet.
- Présente une délibération concernant une parcelle de coupes de bois
N°8.2 d’une surface de 1.75ha qui sera inscrite pour l’exercice 2018,
votée à l’unanimité.


Michel DESROCHES, Adjoint, responsable bâtiments :
- Indique qu’il manque la photo d’un panneau d’information dans le
dossier déposé en préfecture sollicitant une subvention pour l’installation
de vidéo protections. Les éléments manquants seront transmis.
- Rappelle au conseil, la convention APL signée en 12 Octobre 1984 qui
arrive à échéance au 30 juin 2019 concernant le logement communal de la
mairie et propose de dénoncer cette convention. Après en avoir délibéré le
conseil accepte de dénoncer cette convention par acte authentique.


Nathalie CHARVET, Adjointe, responsable finances :
- Fait un point sur l’avancement du bulletin communal, il manque certains
articles, il sera mis en page prochainement afin de le faire parvenir à l’imprimeur.
- Présente une décision modificative budgétaire suite à une subvention
exceptionnelle du fonds de concours de MBA au RPI La Salle/Senozan
relative aux travaux réalisés à l’école élémentaire. Le budget est ainsi
augmenté en recettes et en dépenses : pour le fonctionnement de
59.000 €, pour l’investissement également pour 13.493 €.
- Informe le conseil du nouveau bureau du Sou des Ecoles.


Laurent SAINT-SULPICE, Conseiller
- Fait un compte rendu du conseil d’école et fait le point sur l’effectif de l’école
maternelle 45 élèves (26 de Senozan - 11 de la Salle et 8 extérieurs),
109 élèves en élémentaire (78 de Senozan - 29 de la Salle et 2 extérieurs).
- Les élections des parents élèves ont eu lieu : 7 titulaires sont élus pour
7 postes, il n’y aura pas de suppléant.
- Fait le point sur les travaux de l’école élémentaire qui se poursuivent et
qui devraient se terminer fin janvier prochain.
- Informe le conseil que l’organisation et la mise en place des transports
méridiens sont reportées à la rentrée scolaire 2018.
- Une interrogation se pose sur l’avenir des TAP, un sondage auprès des
parents sera fait.
- Avise les conseillers que la SNCF lance une étude acoustique dans le
bas du village et vers la gare.
- Précise que le 28 Novembre aura lieu l’assemblée générale des
nuisances infrastructures du Val de Saône.


Vincent FAGUET, Maire :
- Présente la convention avec EARL VERMEIL pour occuper à titre
précaire le terrain situé au Sauge Carré à côté du Lotissement du
Domaine de la Lie, votée à l’unanimité.
- Propose au conseil une délibération pour la modification statutaire de
MBA en matière de gestion des milieux aquatiques et prévention des
inondations (GEMAPI), votée à l’unanimité, une délibération pour les
modalités de transfert en pleine propriété des terrains restant à
commercialiser au sein des ZAE. Le conseil décide de prendre acte de
la circulaire préfectorale, d’approuver le principe de transfert en pleine
propriété, et d’approuver les modalités financières et patrimoniales.
- Précise que les employés communaux ont décidé d’adhérer à la
convention « prévoyance » Intériale proposée par le Centre de Gestion
et décide de verser une participation mensuelle aux agents.
- Prochaine réunion d’adjoints le lundi 4 décembre à 19 h 30 et réunion de
conseil le lundi 11 décembre à 20 heures.