Commune de Senozan

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Conseil Municipal du 9 octobre 2017

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 OCTOBRE 2017
Le conseil municipal de Senozan s’est réuni le lundi 9 Octobre 2017 à 20h. Le compte
rendu du conseil précédent est approuvé. Mélanie LELONG est excusée. Ouverture
de séance par le Maire qui donne la parole à Nicole JACQUOT.


Nicole JACQUOT, Adjointe, responsable de l’urbanisme :
- Fait un point sur les différents dossiers d’urbanisme, le service de MBA a émis
des réserves sur un dossier.
- Informe le conseil du bon déroulement du repas des aînés qui a eu lieu le
8 octobre dernier, 78 convives étaient présentes, Mme Bonnet Marcelle et
M. Fichet Georges ont reçu un cadeau, ils étaient les doyens du repas. Le repas,
très apprécié a été préparé par M. Bernard Limonet et servi par les personnes
du CCAS. L’après midi était animée par M. Pretet.
- Présente au conseil un dossier du CCAS, une réponse écrite sera faite à l’intéressé.
- Informe que le désherbage de 121 livres à la bibliothèque a eu lieu.
- Suite à la demande de modification du règlement du Lotissement Domaine de
la Lie, la majorité des propriétaires a validé la demande, donc le règlement du
POS s’appliquera au Lotissement, un arrêté du maire sera pris.
- Suite à une proposition du Centre de Gestion pour une nouvelle mutuelle pour
le maintien de salaire, un courrier d’information sera transmis aux agents afin qu’ils
puissent étudier cette proposition.
- Informe que la cérémonie du 11 novembre aura lieu à 10 heures et que le pot
après le défilé sera servi en mairie avec la participation de Céline et Sébastien du
Café des Sports.
- Fait un compte rendu du Sou des Ecoles de Senozan La Salle, de nombreuses
activités sont financées pour les enfants, les instituteurs les en remercient. Comme
chaque année des bénévoles sont partis car leurs enfants entrent en 6ème.


Alain BONOT, Adjoint, responsable voirie :
- Informe le conseil que la commission des bois s’est réunie le vendredi 6 octobre
dernier, les affouagistes ont jusqu’au 15 octobre pour enlever le bois de leur coupe
de cette année.
- Fait un point sur la demande de subvention pour les amendes de police,
concernant les travaux du Chemin des Bourdons, une seule tranche pourra
répondre à la demande.
- Donne lecture d’une requête d’un habitant, concernant les plantations dans le
lotissement du Clos du Château. Un rendez vous sera pris prochainement sur place.
- Informe le conseil qu’un agent du SIVOM sera présent sur la commune pour
terminer les travaux du logement communal.


Michel DESROCHES, Adjoint, responsable bâtiments :
- Informe le conseil que la subvention demandée au titre du FIDP pour la vidéo
surveillance auprès de la Préfecture de Saône et Loire a été refusée. Une nouvelle
délibération est proposée pour une demande de subvention auprès de MBA sur
les fonds de concours, cette délibération est votée à l’unanimité.
- Propose au conseil une délibération modificative de demande de subvention
auprès de la DRAC suite à la perte de l’enveloppe de réserves parlementaires
votée à l’unanimité.
- Fait part du nettoyage extérieur de l’ascenseur de la salle communale prévu
avec une entreprise et en présence de la société Aratal.
- Informe le conseil qu’un dossier d’assurance a été fait suite aux dégâts des eaux
sur les peintures murales de l’Eglise.
- Précise que pour l’attribution du logement communal, 3 dossiers ont été reçus et
étudiés en fonction des critères imposés, un vote à bulletin secret a été demandé.
(1 abstention, 12 pour, 1 ne prenant pas part au vote et 1 absente). Suite au vote,
ce logement a été attribué à compter du 1er novembre, à Mr Guillaume Voisin et
Mlle Margaux Faguet.


Nathalie CHARVET, Adjointe, responsable finances :
- Fait un compte rendu des différentes réunions de la Commission de la CLECT
(Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées), suite à la fusion avec
les communes du sud du mâconnais, 2 rapports sont présentés afin de délibérer sur
le transfert des compétences à MBA. Les 2 rapports sont votés à l’unanimité.
- Précise que les présidents d’associations se réuniront le 11 octobre afin d’établir
le calendrier des manifestations.
- Informe le conseil que la surtaxe d’assainissement pour la période du 1er janvier 2017
au 30 juin 2017 a été encaissée pour 30.893,08 € et que le versement de 34.136,65 €
est en attente, les sommes qui seront versées correspondent à celles budgétisées.


Paul BARDAY, Conseiller
- Informe le conseil qu’une subvention exceptionnelle a été attribuée par MBA au
SIVOM Val de Sâone pour les travaux des écoles à hauteur de 20.000 €, et
rappelle que Senozan et La Salle ont également donné 10.000 € chacune.
- Une réflexion des communes en RPI est en cours pour le financement des
transports scolaires du midi qui ne sont plus pris en charge par MBA. Une demande
d'aide juridique a été faite auprès de l'association des Maires.
- L’activité oenologie proposée par le Foyer Rural évasion commence jeudi 12 octobre


Vincent FAGUET, Maire :
- Informe le conseil que le Foot USSMS a élu un nouveau président qui est
M. NAVARRO Jean-Louis.
- Indique que l’arrêt maladie d’un agent communal est prolongé, et qu’il sera
remplacé afin de maintenir l’ouverture de l’agence postale.
- De nouvelles dégradations ont été faites au nouveau vestiaire, un dépôt de
plainte a été fait à la gendarmerie et une déclaration aux assurances.
- Prochaine réunion d’adjoints le lundi 6 Novembre à 19h30 et réunion de conseil
le lundi 13 Novembre à 20h.