Commune de Senozan

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Conseil Municipal du 13 Février 2017

 

Nicole Jacquot
Fait un point sur les différents dossiers d’urbanisme examinés : deux déclarations préalables et six Certificat d’urbanisme (CUa).
- donne lecture d’une déclaration d’intention d’aliéner pour une maison située Chemin de la Lie, la commune renonce à son droit préemption urbain,
Fait part au conseil suite au changement de dénomination de la CAMVAL des documents administratifs sont à mettre à jour pour la mise à disposition par la Commune du local du RAM, pour recevoir un jour par semaine, l’animatrice de la MBA. La nouvelle convention sera signée.
Fait un point sur le lotissement du domaine de la Lie concernant le règlement.


Alain Bonot
Informe le Conseil que des appels d’offres seront lancés pour l’aménagement et la rénovation du chemin des Bourdons.
Propose au conseil une réunion avec le lotisseur DEMAITER pour une étude du grand pré.
La commission fleurissement fera la remise des bons de fleurs le vendredi 10 mars à 19 heures dans la salle du conseil.


Nathalie Charvet
Fait un point sur les finances de la commune et propose une réunion de la commission le 9 Mars prochain afin d’établir le budget 2017.
Précise que le vote du budget se fera le lundi 10 avril 2017 à 20 heures en conseil exceptionnel.


Michel Desroches
Fait un point sur la visite de la gendarmerie pour le plan Vigipirate concernant les lieux publics. Un rapport sera envoyé prochainement.
Informe le conseil que les travaux sur le mur de la Cure sont terminés.
Propose une délibération de demande de subvention espérée à 40 % à la DRAC de Bourgogne Franche Comté qui annule et remplace la précédente pour la rénovation de l’entrée de l’Eglise des boiseries et de la toile, votée à l’unanimité.
Présente le devis pour les menuiseries de l’église le devis sera signé pour réaliser les travaux avant l’été.


Paul Barday
Fait un point sur les activités du Foyer Rural après 6 mois, les activités proposées fonctionnent bien 10 à 15 personnes fréquentent les randos, et 12 à 20 personnes jouent les mardis soirs. Le vélo reprendra en mars, des soirées à thèmes vous seront proposées.
Fait un point sur les 2 conseils communautaires qui ont eu lieu sous le nom de la MBA (Mâconnais Beaujolais Agglomération).
Vote du président : Monsieur Jean Patrick COURTOIS est élu
Les chiffres clés : nous sommes passés de 26 à 39 communes / 60 000 à 73 000 habitants et de 63 à 82 délégués. Senozan a 1 délégué et 1 délégué suppléant. Les commissions ont été revues, nous sommes présents pour la commission Environnement et la commission Sports et Culture.


Vincent Faguet
Informe le conseil des représentants du CLECT (Commission locale d'évaluation des charges transférées) Jean Jacques BRIAND et Nathalie CHARVET sont désignés.
Donne les différents rendez vous qui sont programmés avec M. BERNEZ (ABF) et M. EMORINE (Sénateur)
Informe le conseil que Jean POLONIA, adjoint technique reprendra ses fonctions le lundi 13 Février.
Propose au conseil de délibérer pour un avancement de grade d’un adjoint technique principal de 2ème classe, le conseil a voté à l’unanimité.
Donne lecture de 2 courriers : une réponse du SDIS concernant les formations pour les jeunes pompiers volontaires pour l’intégration dans les CPI, et une invitation de M. ACCARY pour une attribution de subvention départementale.
Précise au conseil qu’il y aura des permanences à tenir au bureau de vote les 23 avril et 7 mai prochain.
Donne les différentes dates des prochaines manifestations des associations.
Précise que la commission des impôts Directs s’est réunie le 30 janvier dernier en mairie.
Prochaine réunion d’adjoints le lundi 6 mars 2016 et 27 mars à 19 h 30 et réunion de conseil le lundi 13 Mars à 20 h et le lundi 3 avril à 20 h.