Commune de Senozan

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Conseil Municipal du 16 Janvier 2017

 

Le conseil municipal de Senozan s’est réuni le lundi 16 Janvier 2017 à 20h. Le compte rendu du conseil précédent est approuvé. Cathy ALVES est excusée. Ouverture de séance par le Maire qui donne la parole à Nicole JACQUOT.

Nicole JACQUOT, Adjointe, responsable de l’urbanisme :
- Fait un point sur les différents dossiers d’urbanisme présentés à la commission, une déclaration d’intention d’aliéner Rue du Château, la commune renonce à son droit préemption urbain.
- Propose au conseil une délibération pour délégation partielle à la MBA (Mâconnais Beaujolais Agglomération) du droit de préemption urbain pour une parcelle chemin des payllis votée par le conseil avec une abstention.
- Fait le point sur les contraintes importantes liées à l’urbanisme, la complexité des dossiers, le non-respect des règlements du Plan d’Occupation des Sols, d’où des courriers envoyés aux habitants concernés.
- Une nouvelle organisation de la commission d’urbanisme est envisagée afin de traiter au mieux les dossiers présentés.
- Propose au conseil d’accepter la nouvelle convention avec la MBA relative à l’instruction des documents d’urbanisme avec le service ADS (Application du Droit des Sols). Accord à l’unanimité
- Fait un point sur les vœux du maire.
Alain BONOT, Adjoint, responsable voirie :
- Informe le Conseil que des demandes de subventions ont été déposées pour la rénovation et l’aménagement du chemin des Bourdons. Des appels d’offres seront lancés pour le chiffrage des travaux.
- Fait un compte rendu de la réunion du Syndicat des Eaux du 19 décembre 2016.
- Informe le conseil que la commission des bois propose de vendre des peupliers, des offres ont été faites la vente se fera prochainement.
- Présente au conseil la proposition de l’entreprise PHYTRA concernant le traitement de désherbage de la commune, de nombreuses contraintes sont à prévoir du fait de la suppression des produits phyto. Une étude plus précise sera demandée.
- Propose au conseil d’étudier lors du vote du budget, la réalisation d’un enrobé ou tout autre aménagement devant les portes du local communal.


Laurent SAINT SULPICE, Conseiller municipal :
- Fait un compte rendu de l’Assemblée Générale de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers dont l’effectif reste stable malgré 1 démission en 2016 et une autre début 2017. Plusieurs réengagements ont eu lieu en fin d’année. Il a été procédé au vote du nouveau bureau de l’Amicale. Le bureau reste inchangé. De nombreuses manifestations seront organisées sur 2017. Raymond BAS est le nouveau correspondant titulaire des pompiers vétérans


Vincent FAGUET, Maire :
- Informe le conseil que le nombre d’habitants de Senozan s’élève à 1 132 au 1er janvier 2014.
- Propose au conseil de délibérer sur les différentes demandes de subventions à demander en fonction des travaux envisagés, le conseil a voté à l’unanimité.
- Propose au conseil une délibération concernant la prévoyance pour les salariés, et autoriser le Centre de Gestion à faire des appels d’offre afin de retenir le prestataire le plus favorable, cette délibération est votée à l’unanimité.
- Donne les différentes dates des prochaines manifestations des associations.
- Précise que la commission des impôts se réunira le 30 janvier prochain en mairie.
- Prochaine réunion d’adjoints le lundi 6 février 2017 à 19h30 et réunion de conseil le lundi 13 Février à 20h.